Mentions légales
L’ensemble du contenu du site internet accessible sur le présent domaine est protégé par le droit d’auteur, reconnu dans les pays de droit civil (dont les pays membres de l’union européenne). Tout téléchargement, copie, duplication, modification, diffusion reproduction et/ou imitation d’une partie ou de la totalité du site est strictement interdit sans l’accord écrit et préalable d’ACSER et de tous les propriétaires tiers du contenu concerné.
Les articles sont la stricte propriété de leurs auteurs respectifs (Renseignés dans la barre latérale de la page affichant l’article) et sont publiés sur le site avec leur autorisation. Si toutefois vous estimez qu’un élément de votre propriété présent et accessible sur le site sans votre accord devrait être retiré, merci de prendre contact avec ACSER (Coordonnées ci-dessus).
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppressions des informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, merci de prendre contact avec ACSER (Coordonnées ci-dessus).
L’Association ACSER est déclarée à la CNIL sous le numéro n°1104009.
Conformément à la loi en vigueur, aucune information personnelle ne sera collecté sans votre consentement préalable.
ACSER s’engage à préserver la sécurité des informations personnelles que vous fournissez. Elles sont stockées sur des serveurs à accès restreint protégés contre leur perte ou leur utilisation malveillante par un tiers. Elles ne seront en aucun cas l’objet d’une quelconque transaction ou d’un quelconque don. Pour de plus amples informations, merci de prendre contact avec ACSER (Coordonnées ci-dessus).